La Communauté de Communes d’Amfreville la Campagne se réunira en Assemblée Générale

Ordre du jour : Mise en place du conseil communautaire

                         Election du Président

                         Détermination du nombre de vice- présidents

                         Election des vice- présidents

                         Délégation de pouvoirs au président

                         Délégation de fonction et de signature aux vice- présidents

                         Vote des indemnités de fonction au Président et aux vice-présidents

                         Election des membres du bureau

                         Délégation de pouvoirs au bureau

                         Election des membres des commissions :

* Appel d’offres

* SYDAR

* SDOMODE

* ZA Maison rouge     

* Commission Intercommunale des Impôts Directs

* Commission Locale d’Evaluation des Charges

                          Répartition dans les commissions internes

                          Vote de l’indemnité de conseil au  Receveur

                          Délégation de signature à Madame Vallet (Urbanisme)

La Communauté de Commune est un établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I). regroupant un ensemble de communes.

Pour l’EPCI  d’Amfreville la Campagne se sont les 24 Communes de notre canton représentées par 64 délégués qui siégent au conseil communautaire.

Les délégués de chaque commune sont élus par les conseils municipaux pour une durée de six ans.

Le nombre de délégués par commune est réglementé par les statuts communautaires définis de la manière suivante.

Population inférieure à 500 habitants : 2 titulaires - 1 suppléant.

Population de 501 à 1000 habitants  : 3 titulaires -  2 suppléants

Population de 1001 à 1500 habitants : 4 titulaires -  2 suppléants

Population de 1501 à 2000 habitants : 5 titulaires -  2 suppléants

Population de 2001 à 2500 habitants : 6 titulaires -  2 suppléants.

Le Conseil Municipal de La Saussaye a élu 5 titulaires et 2 suppléants pour siéger dans les différentes commissions de la communauté de communes.

Délégués titulaires :

Didier Guérinot , Régis Boufflet, Christian Morin, Rodolphe Pelletier, Nicolas Huart.

Délégués suppléants :

Philippe Bausière, Béatrice Quatrehomme.

A l'issue de cette Assemblée Générale, une compte rendu sommaire vous sera présenté.

Le conseil municipal s'est reuni à la mairie, en séance publique, dans la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie Dransart, maire qui déclare la séance ouverte.

Monsieur Jean-Marie Dransart déclare les membres du conseil municipal installés dans leur fonction de conseiller municipal.

Monsieur Philippe Bausière a été désigné comme secrétaire de séance.

Election du Maire :

Madame Evelyne Poilvet, doyenne des membres du conseil municipal , prend la présidence de l'assemblée et elle invite le conseil à procéder à l'élection du maire.

Monsieur Didier Guérinot est élu maire.

Monsieur Didier Guérinot remercie l'assemblée et prend place .

Création des postes d'adjoints.
Monsieur Didier Guérinot propose la création de trois postes d'adjoints
Un poste d'adjoint aux finances .
Un poste d'adjoint : technique, urbanisme et environnement.
Un poste d'adjoint à l'animation et vie locale .

Est élu au poste d'adjoint aux finances.   Régis Boufflet . 
Est élu au poste d'adjoint : technique,urbanisme et environnement. Christian Morin.
Est élu au poste d'adjoint à l'animation et vie locale. Rodolphe Pelletier.

Sont élus au Centre Communal d'Action Sociale:
Stéphanie Delamare, Isabelle Stievenard, Philippe Bausiere, Evelyne Poilvet, Béatrice Quatrehomme.

Monsieur Didier Guérinot proposera les noms des membres nommés aux organismes concernés et après acceptation prendra un arrété pour la mise en place de ces membres.

Sont élus à la caisse des écoles:
Régis Boufflet,Christian Morin,Rodolphe Pelletier,Pascal Dubosc, Nicolas Huart, Sandrine Tabouel. 

Sont élus délégués titulaires à la Communauté de Commune:
Didier Guérinot, Régis Boufflet, Christian Morin, Rodolphe Pelletier, Nicolas Huart.

Sont élus délégués suppléants à la Communauté de Commune :
Béatrice Quatrehomme, Philippe Bausière.

Est élu délégué titulaire au S.I.E.G.E.:
Régis Boufflet.
Est élu délégué suppléant au S.I.E.G.E.:
Alain Piednoel.

Sont élus délégués titulaires  à la commision communale des impots directs:
Pascal Dubosc, Régis Boufflet, Stéphanie Delamare, Sandrine Tabouel, Jean Marie Dransart.

Sont élus délégués suppléants à la commission communale des impots directs:
Rosa Gonçalves, Evelyne Poilvet, Jérôme Leroux, Eric Rousseaux, Patrick Legeay, Stéphane Pellerin
 
Sont élus délégués titulaires au syndicat des Thuits:
Didier Guérinot,  Alain Piednoel

Est élu délégué titulaire à l'association syndicale de l'Oison:
Nicolas Huart
Est élu délégué suppléant à l'association syndicale de l'Oison:
Pascal Dubosc

Est élu délégué titulaire au C.N.A.S pour la commune:
Philippe Bausière
Est élue déléguée suppléante au C.N.A.S pour la commune:
Evelyne Poilvet

Est élue déléguée titulaire aux conseils des écoles primaires et maternelle:
Rosa Goncalves
Est élue déléguée suppléante aux conseils des écoles primaires et maternelle:
Isabelle Stievenard

Est élu délégué titulaire au conseil d'administration du collége A. MAUROIS:
Didier Guérinot
Est élu délégué suppléant au conseil d'administration du collége A.MAUROIS:
Rodolphe Pelletier

Est élu délégué titulaire à la Secomile:
Didier Guérinot
Est élue déléguée suppléante à la Secomile:
Beatrice Quatrehomme

Sont élus titulaires de la commission d'appel d'offres de la commune:
Régis Boufflet, Christian Morin, Pascal Dubosc.
Sont élus suppléants de la commission d'appel d'offres de la commune:
Remy Blanchard, Jèrôme Le Roux, Brigitte Desaphy

Avant de lever la séance Monsieur Didier Guérinot prend la parole:

Mesdames, Messieurs les conseillers, Saulcéen,Saulceenes, Monsieur le représentant de la presse locale.

Nous venons de mettre en place le conseil municipal que vous avez élu, lors du scrutin du 9 mars 2008.
Votre choix s'est porté sur notre équipe au regard , des compétences et de l'expérience que nous vous apportons.
"La Saussaye avec vous" n'est pas simplement un slogan de campagne électorale, il est l'élément fort de construction de notre profession de foi.

Il est l'élément de rassemblement pour que chaque saulcéen soit l'acteur de notre développement futur dans les domaines dont nous avons la responsabilité.

Mais restons lucides, cette campagne électorale aura eu l'avantage d'avoir mis en avant quelques débats d'idées, souvent même des orientations ou des choix identiques. Il nous faudra en tenir compte dans nos décisions et nos projets.

tous les conseillers municipaux se joignent à moi en vous adressant nos remerciements pour votre soutien, vos témoignages de sympathie et pour la confiance que vous nous accordez.
je terminerai simplement en disant que "La Saussaye avec vous" est fait pour que nous puissions mieux vivre ENSEMBLE.
Recevez mesdames, messieurs nos sincères sentiments les plus dévoués.